La Tunisie a depuis toujours un rôle maritime phare et une position stratégique, du temps où Carthage, carrefour entre l’Orient, l’Europe et l’Afrique, était le point de passage obligé du commerce mondial au centre de la Méditerranée.
Le marché du transport maritime connaît une véritable évolution et la réglementation est plus importante que jamais.
Notre cabinet conseille ses clients (armateurs, opérateurs de vaisseaux, fréteurs,, assureurs…) en matière de droit maritime et ce pour la négociation et la rédaction des contrats maritimes.
Les avocats du cabinet peuvent fournir des conseils juridiques ciblés et rentables permettant au client de mener à bien leurs affaires, d’identifier voire d’éviter les litiges éventuels que nous pouvons prendre en charge si nécessaire.
Notre expertise en conseil couvre :
- Connaissements maritimes et charte partie y compris les clauses d’arbitrage et les réserves acceptées par la jurisprudence tunisienne.
- Immatriculation des navires
- Changement de nom et renouvellement des papiers de bord-Contrats de Prêt, hypothèques.
- Les questions douanières
- Les incoterms et les crédits documentaires
- Police d’assurance maritime
- Contrats de vente de navires
D’autres parts, nous représentons nos clients en matière de contentieux maritime devant l’ensemble des juridictions tunisiennes. Notre expertise couvre :
- les Saisies conservatoires de navire et actions en mainlevée
- la défense des armateurs suite à la suite d’abordages ou événements de mer -la vente par adjudication de navires (vente aux enchères)
- l’exequatur de jugements étrangers et de sentences arbitrales
- la responsabilité des transporteurs maritimes en matière de freintes de routes
- la défense des armateurs de navires de commerce pour les dommages survenus aux navires
- Le naufrage, la pollution et les avaries grosses